Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION Société organisée sous les lois du Japon
/
TERCEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERCEL
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION Société organisée sous les lois du Japon

Numéro de dépôt :
1450847
Date de dépôt :
19/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2018
TERCEL de TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION Société organisée sous les lois du Japon

Présentation de la marque TERCEL

Déposée le 19 février 1988 par la société TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION Société organisée sous les lois du Japon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERCEL »

Le déposant est la société TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION Société organisée sous les lois du Japon domicilié(e) 1, Toyota-cho, Toyota-shi Aichi-ken,JAPON (dossier no 2357407) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2357407) - 92703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERCEL est expirée depuis le 19 février 2018.

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION Société organisée sous les lois du Japon a également déposé les autres marques suivantes : TOYOTA EUROCARE


TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION Société organisée sous les lois du Japon - 1, Toyota-cho, Toyota-shi Aichi-ken,JAPON (dossier no 2357407) - Japon


Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2357407) - 92703 - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2007 n°2357407 - Publication au BOPI 2007-12-05

Renouvellement sans limitation n°2099854 - Publication au BOPI 1997-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Inscription le 6 janvier 1998 - Changement d'adresse n°247608 - Publication au BOPI 1998-01-06

Véhicules à moteur; voitures automobiles.